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Calcul théorique de l'impôt

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En théorie, le calcul est simple ; il est encore employé de nos jours dans la formation de l'impôt foncier ou de la taxe d'habitation. Chaque élément du bien d'un particulier est affecté d'une évaluation théorique, qu'à l'époque on appelait "alivrement" ou "allivrement" (et qu'on appelle actuellement "revenu cadastral" pour les pièces de terre ou "valeur locative" pour les habitations). L'addition des allivrements de ses biens donne l'allivrement total de la personne. C'est la base de son impôt et cette base ne changera que s'il achète ou vend des biens.

Le rapport de la somme totale demandée par la communauté au total des allivrements de ses habitants est appliqué à l'allivrement de chaque contribuable et donne le montant de son impôt.

Calculs dans le compoix de Saint-Juéry

Les Avalats en 1606, 1 J 1160 / 1

i = a x I/A 

i : impôt du particulier
a : allivrement du particulier
I : impôt global de la communauté
A : somme des allivrements des particuliers de la communauté
I/A constituant le taux de l'imposition.

 

1°/ Supposons que la somme demandée par le diocèse à une communauté soit 120 livres, la communauté ajoute 25 livres et les levures, 5 livres. Le total à prélever sur les habitants est de 150 livres.

2°/ Supposons que l'ensemble des allivrements des habitants de cette communauté soit égal à 90 livres (c'est-à-dire le total des sommes inscrites au compoix)

3°/ le rapport de l'impôt à l'allivrement global est : 150/90 = 5/3 = 1,66 ou 1,67

4°/ Supposons qu'un premier contribuable soit inscrit pour un allivrement de 4 livres. Son impôt sera 4 l. x 1,67 = 6 livres 13 sols 7 deniers. Un deuxième contribuable est inscrit pour 18 sols. Son impôt : 18 sols x 1,67 = 30 sols 1 denier soit 1 livre 10 sols 1 denier.

 

En fait, à l'époque, le calcul est beaucoup plus compliqué puisqu'on ne passe pas par un coefficient décimal. Par exemple, à Vieux, en 1601, l'impôt est calculé au taux de 40 sous 3 deniers par livre d'allivrement. Nos exemples précédents deviennent :
 40 s. 3 d. x 4 l. = 160 s. 12 d., soit 8 l. 1 sol
 40 s. 3 d. x 18/20 l. = 36 s. 3 d., soit 1 l. 16 s. 3 d.

Amusez-vous donc à faire le calcul de l'impôt à Vieux pour un allivrement de 3 l. 14 s. 5 d. et maille (voir, au contenu du compoix, les rapports entre les monnaies de compte).

 

Encore employons-nous là des outils mathématiques que la plupart des gens ignoraient. Si l'on peut en juger par des éléments de calcul dispersés ça et là, sur les feuilles inutilisées des documents, il semble que l'on construisait d'abord une grille serrée des valeurs d'allivrement (par exemple de livre en livre, ou de sol en sol, ou de denier en denier, selon le niveau de valeur donné aux éléments de patrimoine). En face de chaque valeur, on mettait l'impôt correspondant évalué à partir du taux calculé. On peut supposer qu'entre ces valeurs, on procédait par interpolation approximative. De cette manière, une fois calculé le taux de base (par qui et comment ?), il suffisait d'opérations simples, surtout des additions. C'est d'ailleurs ainsi que se calculait, pour le compoix, l'allivrement des parcelles à partir du tarif fixé par la communauté.

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