archives

Tarifs diocésains

Vous êtes ici : Compoix et cadastre XIVème-XIXème siècle / Introduction / Tarifs diocésains

Portrait de Pierre Fabry (vers 1580- vers 1645), imprimeur de la ville de Castres.

Jean LE POTTIER

 

La répartition des impositions entre les diocèses de Languedoc et, au sein des diocèses, entre les communautés, est restée à peu près immuable tout au long de l'ancien régime (APPOLIS 1946). Le tarif des diocèses de Languedoc a été fixé par les Etats en 1530 sur des bases remontant au XVe siècle et n'a jamais été modifié jusqu'à la Révolution. Les Assiettes de chaque diocèse ont de la même façon élaboré dans la première moitié du XVIe siècle leur tarif, dont les seules modifications sensibles ont été au cours des siècles suivant les réunions ou séparations de communauté.

Il a paru utile de publier en annexe de ce catalogue des compoix du Tarn la clef de répartition de l'impôt entre les diocèses et entre les communautés, valable pour les XVIIe et XVIIIe siècles, afin d'avoir un moyen de comparaison de la charge fiscale pesant sur chacune. Notre tableau ne porte que sur les trois diocèses civils d'Albi, Castres et Lavaur, laissant de côté les quelques communautés du diocèse de Montauban et de Toulouse, puis de Saint-Pons qui, rattachées aux trois premiers diocèses, ont formé le département du Tarn. Pour la nomenclature des communautés et leur correspondance avec les communes actuelles, l'on se reportera à COMMUNES DU TARN 1990.

Sources

Tarifs de Languedoc

Il est publié dans les Lois municipales et économiques de Languedoc d'Albisson, 1787, tome V, p. 807-816. Dans le Tarn, il a été imprimé par Pierre Fabry, imprimeur à Castres en 1609, Tariffe du présage universel des provinces de la France et des vingt-deux diocèses du pays de Languedoc...(71 f°. Arch. Dép. du Tarn, C 194.).

Diocèse d'Albi

Elie A. Rossignol a étudié et publié le tarif du diocèse d'Albi dans Petits Etats d'Albigeois ou assemblées du diocèse d'Albi, Paris, Albi, 1875, p. 82-87.

J'ai utilisé également :

-Tarif de 1606. Thariphe et desparteme(nt) pour imposer et despartit sur chasque ville et consulat du diocès d'Alby... les tailles..., manuscrit, parchemin, 23,2 cm. Conservé au Musée Charles Portal, à Cordes. 

-Tarif de 1680. Tarif pour l'assiette des contributions du diocèse d'Alby pour les paroisses et communautés dudit diocèse, manuscrit sur parchemin, 145 f., aux armes de Mgr Serroni. Conservé à la Bibliothèqe municipale d'Albi, Ms n° 123.

-Tarif de 1709. Extrait du tarif des communautés du diocèse d'Alby qui reçoivent des mandes pour les impositions des tailles... fait par l'ordre de Mgr de Nesmond, ... en octobre 1709. Albi, Guillaume Pech, 1709. Répertoire alphabétique à la fin. Il s'agit d'un formulaire avec la page de titre et le nom des communautés seuls imprimés en haut des pages, le tarif lui même étant manuscrit. Archives départementales, C 530.

Diocèse de Castres

Portrait de Elie-Augustin Rossignol, (1833-1914), historien

 

Elie E. Rossignol a étudié et publié le tarif de Castres dans Assemblées du diocèse de Castres (Toulouse, Chauvin, 1878, p. 50-56). Le premier tarif que nous possédions est celui du greffier Vincent Bonnafous approuvé par l'Assiette en 1543 qui est conservé à la fin des délibérations de l'Assiette (Arch. dép. du Tarn, C 1011). Sur la plainte de certaines communautés, il fut réformé par les soins de Paul de Clerc, conseiller à la Cour des Aides, en 1565. On a conservé un brouillon du tarif établi alors, relié par erreur dans un compoix de la communauté de Brousse (Arch. dép. du Tarn, 40 EDT CC 1, 3 f°). Après de nouvelles objections, il fut définitivement fixé en 1572 (Rossignol indique qu'une modification fut introduite en 1633 touchant les communautés de Roquecourbe, Esperausses, Augmontel, Le Vintrou, Le Bez, Vabre, Puycalvel et Labessière. L'état qu'il publie est celui de 1610, et il n'indique aucune source de cette information) et imprimé en 1609-1610 par Pierre Fabry : Tariffe du diocèse de Castres. Les Archives du Tarn en possèdent deux exemplaires, l'un imprimé sur parchemin, 44 f° (C 1097) et l'autre, sur papier, relié à la fin d'un tarif de Lavaur (C 194).

 

 

 

Diocèse de Lavaur

Là aussi, Elie E. Rossignol publie le tarif diocésain dans Assemblées du diocèse de Lavaur (Paris, Dumoulin, 1881, p. 26-30). Sa source, comme la nôtre, est le Tariffe du présage universel des provinces de la France, et des vingt-deux diocèses du pays de Languedoc, avec le tariffe particulière des villes et lieux du diocèse de Lavaur..., imprimé à Castres par Pierre Fabry en 1609 (71 f°. Arch. Dép. du Tarn, C 194. A la suite, est relié un deuxième exemplaire incomplet du tarif de Lavaur, puis le tarif de Castres).

Commentaire

La valeur en livres, sous et deniers de l'imposition de chaque communauté est donnée pour la valeur de l'impôt diocésain la plus haute, c'est à dire 100.000 livres pour Albi, 50.000 pour Castres et 10.000 pour Lavaur. Il aurait été plus commode de fournir pour chaque diocèse l'allivrement pour 1.000 livres (par exemple), mais il est plus sûr de choisir dans ces sortes de tarif les valeurs les plus hautes afin d'éviter au maximum les erreurs ou biais qu'entraînaient pour les comptables de l'ancien régime le manque de divisions commodes du deniers. On constate d'ailleurs que les totaux des trois tarifs diocésains ne sont pas justes.

L'intérêt des tableaux, et ce qui permet de les rendre comparables, réside dans l'indice fourni pour chaque communauté en dernier et qui représente la portion d'impôt supporté par celle-ci pour10 000 livres levées pour le Languedoc tout entier.

Les communautés ont été classées dans l'ordre alphabétique. Il faut signaler cependant que l'ordre suivi par les tarifs est significatif, soit des tours de présence des communautés à l'Assiette et de leurs préséances, soit (pour le diocèse d'Albi) de leur appartenance aux sénéchaussées de Carcassonne et Toulouse.

Documents à télécharger

Tarif des impositions payées par les diocèses de Languedoc

Diocèse d'Albi

Diocèse de Castres

Diocèse de Lavaur

 Mentions légales Plan du site