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Allivrement

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Exemple d'allivrement, livre terrier et cadastre de Roumégoux, 1601, 233 EDT CC 1

 

Quel que soit le bien décrit, il faut qu'il se conclue par sa caractéristique principale et finale : la base d'imposition appelée allivrement. Elle a été estimée d'après nature, superficie, qualité si c'est un bien foncier, d'après la valeur s'il s'agit d'une bête ou d'une chose. En principe, les instructions officielles le précisent, l'allivrement est proportionnel au revenu théorique que peut rapporter la chose et non à sa valeur marchande. Dans certains compoix, l'allivrement des parcelles tenues d'un seigneur (les plus nombreuses) est diminué du cens dû par le tenancier au seigneur pour cette parcelle.

L'allivrement est exprimé en livres, en sols (20 dans la livre), en deniers (12 dans le sol), cela dans tous les compoix. Mais dans un nombre important de cadastres, le denier se subdivise en 2 mailles, la maille en 2 pogeses, la pogese en 2 pites selon la hiérarchie la plus habituelle, hiérarchie bousculée dans quelques rares compoix. L'obole, aussi, peut être présente comme unité de compte. Mais il faut bien se rendre compte que la pite, l'obole ou même la pogese, sont des micro valeurs, et on peut se demander s'il était rationnel et utile d'aller jusqu'à cette minceur financière qui devait vraiment compliquer la confection des rôles.

Mais qui permet la transition pour évoquer une autre pratique, celle de la réduction générale d'allivrement. Nous savons déjà que tous les allivrements des items du même propriétaire sont totalisés pour obtenir son allivrement global. Jusque là, tout est normal. Mais un nombre non négligeable de compoix procèdent alors à une réduction, souvent très importante, de cet allivrement global : si dans certains, on se contente de le réduire au 1/4, au 1/5, au 1/10, dans d'autres, la réduction est telle qu'elle le rend dérisoirement faible, ratatinée au 1/50, au 1/100, au 1/200. Il est évident que, dans ces conditions, pogèse et pite retrouvent une certaine valeur. La raison de cette extraordinaire contraction n'apparaît pas et les cadastres concernés ne fournissent aucune explication. On a parfois avancé que ce procédé était un stratagème pour faire passer la communauté pour plus pauvre (plus misérable, devrait-on dire) qu'elle n'est aux yeux des répartiteurs. On peut accepter cette version pour le temps où l'impôt était surtout demandé aux villes et fixé arbitrairement par les agents du roi ou du gouverneur. Mais, à partir du moment où c'est le diocèse qui répartit, la méthode est telle que l'hypothèse n'est plus concevable. Autre raison possible : cette réduction, sauf mutation de bien, était calculée une fois pour toutes. Rendant beaucoup plus petit l'allivrement de base, elle faciliterait énormément, d'abord la totalisation des allivrements à la fin du cadastre et surtout les opérations nécessaires au calcul annuel de l'impôt. Effectivement, toute simplification du maniement de ces nombres complexes devait être la bienvenue.

Que ce soit l'une ou l'autre raison (ou même une troisième) cela pouvait donner aussi l'occasion aux notables du consulat de tricher à leur profit puisqu'ils étaient ou contrôlaient les calculateurs. Cela demanderait vérification, mais le soupçon prend corps lorsqu'on note, au moyen de quelques sondages, que le diviseur n'est pas le même pour tous les propriétaires dans le même compoix.

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