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Comment se lève la taille ?

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Cliquez sur l'image pour lire l'article : Le ségala tarnais devant l'impôt au XVIIIe siècle, par Louis MALET

Il faut savoir que, de toute façon et quoi qu'il arrive, les consuls de la communauté sont responsables, sur leurs biens et sur leur personne, de tout le processus de la collecte. Dès qu'ils ont, par le diocèse, communication de la somme exigée, c'est-à-dire qu'ils reçoivent la "mande", ils doivent réunir l'assemblée générale des habitants. En fait, la plupart du temps, l'assemblée se réduit au Conseil général habituel de la communauté auquel s'adjoignent quelques gros et moyens propriétaires qui n'en font pas partie. Cette assemblée doit décider de l'attitude de la communauté par rapport à la mande : doit-on demander une réduction ? (pratiquement jamais accordée, sauf catastrophe considérable), doit-on demander un délai ? (c'est reculer pour mieux sauter). Elle doit aussi évaluer les besoins locaux pour les ajouter. Elle doit fixer la base et la date de l'adjudication.

Lors de l'adjudication, la levée sera confiée à la personne (ou au groupe) qui demande le moins cher pour l'effectuer. Si personne ne se présente aux séances d'adjudication, les consuls désignent une personne sur laquelle ils ont un moyen de pression, et cette personne devient, par force, le collecteur. Si les consuls n'arrivent pas à décider quelqu'un, ils deviennent eux-mêmes, obligatoirement, les collecteurs. Au XVIIe siècle et au début du XVIIIe, ceci se produit régulièrement dans les consulats surimposés, et dans les autres, les mauvaises années où les gens ont de la peine à payer et sont dans la misère. Les consuls doivent, de toute manière, préparer le travail des collecteurs en faisant confectionner le "rôle", c'est-à-dire établir la liste des contribuables et calculer la contribution de chacun, travail dont se charge le greffier-secrétaire de la communauté (qui est, en général, un notaire).

Le collecteur (on dit aussi "exacteur") entreprend la levée dans le territoire assigné (les grandes communautés se divisent en quartiers) en allant chercher chez chaque contribuable et à chaque terme la somme fixée par le rôle. Il retient pour lui les "levures" prévues par le bail de levée. Les consuls gardent la part de la communauté, le reste est porté au receveur du diocèse. Selon les communautés et selon les périodes, la levée peut s'effectuer très bien (les plus réfractaires étant les gentilhommes) ou au contraire donner lieu à des difficultés majeures, voire à des incidents graves : perquisitions, saisies (on disait "exécution"), garnison au domicile, bagarres, révoltes, interventions de la troupe... (voir MALET 1987)

 

 

 

 

 

 

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