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Origines médiévales des compoix

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L'Italie

Chaîne d'arpenteur, AD81, 30 OBJ 25

Les cadastres doivent leur nom à l'Italie ; le fait souligne que leur développement s'est d'abord effectué dans ce pays. En effet, le compoix, comme institution fiscale, apparaît d'abord en Toscane, en Ombrie et en Lombardie, sous le vocable de libra (dont le sens a été précisé : voir) ou celui d'estimo (FIUMI 1957 et ZANGHERI 1980 p. 20). On trouve des témoignages sur l'existence de registres servant à l'assiette des impôts pour la seconde moitié du XIIe siècle, à Pise (1162), à Sienne (entre 1168 et 1175), à Lucques (en 1182), à Florence (en 1202). Le mouvement s'affirme au XIIIe siècle (Bergame, 1203 - Gênes, 1214 - Parme, v. 1220 - Brescia, v. 1229 - Bologne, 1235 - Milan, v. 1240 - Chieri, 1253 - Pérouse, v. 1260). Dans sa définition canonique, le cadastre apparaît pour la première fois dans un statut de Volterra en 1217. Sa mise en pratique se développe après 1250 et se généralise au XIVe siècle. Dans un premier temps, et cela vaut encore à Sienne en 1284, la cote des contribuables est établie sur leur déclaration, mais, dès 1292, à Orvieto, l'établissement du cadastre comporte l'arpentage des biens fonciers et l'intervention de "professionnels" : agrimensores ou mensuratores. Ceux-ci se retrouvent à l'oeuvre à Sienne en 1317-1318 et l'arpentage tend ensuite à devenir systématique (CARPENTIER 1986 et ZANGHERI 1980).

La mise en place des cadastres en Italie procède d'un ensemble de facteurs, plus ou moins dépendants les uns des autres ; elle signale une mutation économique, culturelle et sociale de grande importance.

L'institution des catasti se rattache au premier chef à l'indépendance politique et fiscale des cités, lesquelles doivent se créer des ressources pour conquérir leur autonomie et la préserver. L'essor des villes et la complexité croissante de leur organisation rend leurs besoins d'argent très considérables pour leur administration et leur défense. Ainsi les cadastres apparaissent-ils d'abord comme un phénomène urbain (mais on ne saurait oublier que les censiers et terriers seigneuriaux antérieurs ont pu fournir des modèles pour leur confection). Les catasti correspondent à l'épanouissement d'une administration fondée sur l'écrit ; ils illustrent aussi le triomphe de la mesure. Ils se rattachent d'évidence aux pratiques d'évaluation, d'analyse et de comptabilité des marchands, et signalent le rôle essentiel joué par ceux-ci dans les villes et, au-delà, les progrès de l'économie d'échanges. Leur établissement marque le perfectionnement des techniques comptables, désormais suffisamment élaborées pour embrasser la fortune globale de communautés étendues, en détaillant, poste par poste, celle de chaque famille. Estimi ou catasti attestent le développement d'une fiscalité moderne, qui traduit, à tous égards, le recul du fait féodal. L'impôt frappe des biens et non plus des personnes. Il acquiert une base réelle. En outre, les cadastres tendent à prendre en compte la valeur des biens, sans égard au statut des personnes, en toute indépendance de la qualité de leur propriétaire. Le système oblitère d'ailleurs la possession éminente au profit de la possession utile : ce ne sont pas les seigneurs qui sont inscrits au catasto, mais leurs tenanciers. Il en va différemment en France méridionale, on le verra, mais dans certains cas, en Italie, les terres des nobles se trouvent entièrement soumises à l'impôt, seuls les biens ecclésiastiques échappent à la ponction fiscale. Cela se produit, par exemple, à Orvieto en 1292. Arme fiscale, le catasto devient en l'occurrence une arme politique. Il marque le triomphe de l'oligarchie roturière (le popolo) sur les nobles (les magnati), dont les propriétés doivent désormais supporter des taxes. Cette novation fiscale est justifiée par la construction d'une cathédrale superbe, qui magnifie le pouvoir nouveau.

Les cadastres participent donc de la croissance des échanges et des villes en Italie au XIIe siècle. La précocité de l'essor urbain dans cette zone explique qu'ils y apparaissent par priorité. L'institution cadastrale, toutefois, ne dépend pas seulement de facteurs économiques. Elle n'est pas en effet adoptée par toutes les régions qui connaissent un même niveau de développement. Cela montre que jouent d'autres raisons. A ce jour, la question ne semble pas éclaircie. Peut-être faut-il évoquer la tradition antique ?

La France méridionale appartient à une aire qui porte fortement l'empreinte romaine. Elle a pu suivre également les modèles italiens, en raison des relations constantes entre la Toscane, l'Ombrie, la Lombardie, la Ligurie, d'une part, la Provence et le Languedoc, d'autre part (voir, par exemple DUPONT 1942). L'influence directe demeure toutefois incertaine.

Allivrements en Languedoc

Les communautés urbaines de Languedoc ont levé très tôt des impôts sur leurs membres pour faire face à leurs besoins financiers. Il n'existe aucun ouvrage de synthèse sur la fiscalité médiévale en Languedoc. On peut avoir recours, cependant DOGNON 1895. Nous trouvons une bonne approche dans WOLFF 1956 et des compléments utiles sont donnés TARDE, NEIRINCK 1980 pp. 53-63. Voir aussi : RIGAUDIERE 1977 et RIGAUDIERE 1982. Le recueil des études données par le même auteur sur la fiscalité (à paraître prochainement) fournira beaucoup d'informations. En Provence, les cadastres apparaissent tardivement :  voir BUSQUET 1910 ; aperçu rapide au début de l'article de STOUFF 1989. Le cadastre du Comtat Venaissin dressé en 1415 a fait l'objet de nombreux articles de ZERNER 1987

Talh et comu

La modulation de l'impôt selon la faculté contributive

La confection des compoix

L'alourdissement de la fiscalité monarchique

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